Mentions Légales de L'Épicerie en Nord
1. Présentation du site
Le site www.epicerie-en-nord.com est édité par :
Nom de l'entreprise : L'Épicerie en Nord
Forme juridique : Micro-entreprise
Adresse : 17 rue des Docteurs Wallon Leducq, 59293 Neuville-sur-Escaut, France
SIRET : 832 645 196 00019
Email : lepicerie.en.nord@gmail.com
Téléphone : 07 69 59 48 58
Directeur de la publication : Prouveur Elise
2. Hébergeur
Le site www.epicerie-en-nord.com est hébergé par :
Hébergeur : Hostinger
Adresse de l'hébergeur : Hostinger International Ltd, 61, 61-63, 1st Floor, Victoria Road, St. Helier, JE2 4UX, Jersey
Site web : https://www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur ce site, y compris mais sans se limiter aux textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, et logiciels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de L'Épicerie en Nord ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification ou autre utilisation des éléments présents sur ce site sans autorisation préalable est interdite.
4. Données personnelles
L'Épicerie en Nord s'engage à respecter la confidentialité des informations personnelles des utilisateurs. Les données collectées via le site sont destinées à la gestion des commandes et des relations commerciales. En vertu de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter par email à lepicerie.en.nord@gmail.com ou par courrier à l'adresse suivante :
L'Épicerie en Nord
17 rue des Docteurs Wallon Leducq
59293 Neuville-sur-Escaut
5. Cookies
Le site www.epicerie-en-nord.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation et réaliser des statistiques. Vous pouvez refuser les cookies via les paramètres de votre navigateur. Pour plus d’informations sur les cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
6. Responsabilité
L'Épicerie en Nord ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site www.epicerie-en-nord.com ou de l'impossibilité d'y accéder. Nous mettons tout en œuvre pour offrir un contenu exact et mis à jour, mais ne pouvons garantir l'exactitude des informations.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises à la législation française. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
8. TVA
Conformément à l'article 293 B du Code Général des Impôts, L'Épicerie en Nord est une micro-entreprise non assujettie à la TVA. Les prix affichés sur le site sont donc TTC (toutes taxes comprises), mais ne comprennent pas de TVA.
9. Modifications des mentions légales
L'Épicerie en Nord se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Toute modification sera immédiatement applicable dès sa publication sur le site.